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Chez ALAIA Patrimoine, nous conseillons chaque jour des particuliers qui souhaitent faire fructifier leur patrimoine … mais aussi le transmettre dans les meilleures conditions. Et dans cette logique, l’assurance-vie est souvent un outil incontournable. À condition de bien maîtriser une clause qui peut tout changer : la clause bénéficiaire.
C’est elle qui détermine qui recevra les capitaux à votre décès. Une phrase mal formulée, un oubli, une imprécision… et ce sont vos volontés qui risquent d’être contournées, ou mal interprétées. Alors, comment faire les bons choix ? Voici les clés.
La clause bénéficiaire, c’est un peu le GPS de votre assurance-vie. C’est elle qui guide l’assureur pour transmettre le capital à la bonne personne. Sans cette clause, ou si elle est mal rédigée, l’épargne risque de revenir aux héritiers légaux, ce qui peut contrecarrer vos intentions.
L’un des grands avantages de l’assurance-vie, c’est justement que les capitaux versés n’entrent pas dans la succession. Cela permet une transmission plus rapide, plus souple, et souvent bien plus avantageuse sur le plan fiscal.
Mais attention : le contrat ne fait pas tout. C’est la clause bénéficiaire qui précise à qui doit aller ce capital. Et c’est vous, en tant que souscripteur, qui la rédigez.
Il existe plusieurs manières de désigner un ou plusieurs bénéficiaires. Aucune n’est fondamentalement mauvaise, mais chacune a ses spécificités à bien connaître.
C’est le plus courant. Vous remplissez directement la clause bénéficiaire dans le contrat d’assurance-vie.
Exemple classique : "Mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers."
Cette formule fonctionne, mais elle suppose que votre situation familiale reste stable. Or, un divorce, un remariage, la naissance d’un enfant ou un décès peuvent rendre la clause obsolète.
Vous pouvez aussi rédiger une clause à part, remise à l’assureur. Cela permet plus de discrétion et de souplesse : vous pouvez modifier la clause sans toucher au contrat. Encore faut-il que l’assureur en soit bien informé … sinon, la clause d’origine fera foi.
C’est possible, notamment pour coordonner la transmission de l’ensemble de votre patrimoine. Mais attention : le testament doit être connu du notaire et de l’assureur à temps, sans quoi le capital peut être bloqué, ou même transmis à une autre personne.
Évitez les formulations vagues. "Mon fils" ou "mon frère" peut suffire juridiquement, mais mieux vaut indiquer le nom, prénom, date de naissance et lien de parenté. Cela évite les erreurs, surtout dans les familles recomposées.
Et si le premier bénéficiaire disparaît avant vous ? Pensez à ajouter une ou deux alternatives. Cela évite que les capitaux ne reviennent par défaut à vos héritiers, parfois contre votre volonté.
Mariage, naissance, séparation, décès… Ces événements doivent vous inciter à revoir votre clause. Trop de contrats sont laissés en l’état pendant 15 ou 20 ans, avec des conséquences fâcheuses à la clé.
Transmettre 300 000 € à un seul bénéficiaire, ou 100 000 € à trois personnes, ce n’est pas la même chose… surtout fiscalement. L’abattement de 152 500 € par bénéficiaire peut être optimisé si la clause est bien rédigée.
Démembrement de clause, transmission à une personne protégée, désignation temporaire… Il existe des solutions patrimoniales plus fines. Elles nécessitent l’accompagnement d’un professionnel, mais peuvent permettre de protéger plusieurs générations en même temps.
La clause bénéficiaire n’est pas une simple formalité. Elle est au cœur de la transmission que vous souhaitez organiser. Une rédaction bien pensée, précise et actualisée, vous garantit que vos volontés seront respectées, et que vos proches bénéficieront de ce que vous avez prévu pour eux.
Chez ALAIA Patrimoine, nous vous accompagnons pour sécuriser cette clause essentielle et l’intégrer dans une stratégie patrimoniale globale.
