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Chez ALAIA Patrimoine, nous utilisons régulièrement l’assurance-vie comme outil de transmission patrimoniale. Et à juste titre : peu de placements offrent autant de souplesse, de discrétion… et d’avantages fiscaux. Mais attention : si la fiscalité de l’assurance-vie en cas de décès est globalement attractive, elle reste complexe, nuancée, et parfois mal comprise. Et une mauvaise lecture peut coûter cher aux bénéficiaires.
Voyons ensemble les principes essentiels à connaître pour éviter les mauvaises surprises et anticiper efficacement.
L’un des principaux atouts de l’assurance-vie, c’est qu’elle permet de transmettre un capital hors succession. Autrement dit, les sommes versées au bénéficiaire ne sont pas soumises aux règles classiques de partage entre héritiers, ni aux droits de succession traditionnels. Un vrai levier pour ceux qui souhaitent favoriser un proche, protéger un conjoint, ou répartir autrement leur patrimoine.
Autre avantage : l’abattement fiscal spécifique. Il ne dépend pas de votre lien avec le bénéficiaire, mais de la fiscalité applicable selon l’âge auquel vous avez versé les primes. Et c’est là que les choses se corsent un peu…
Deux régimes fiscaux coexistent. Ce n’est pas une question de choix, mais une question d’âge.
C’est le régime fiscal le plus connu… et le plus avantageux. Si vous avez versé les primes avant vos 70 ans, alors chaque bénéficiaire profite d’un abattement individuel de 152 500 € sur les capitaux perçus. Au-delà de cet abattement, la fiscalité est la suivante :
Prenons un exemple simple :
Vous avez versé 300 000 € sur un contrat avant vos 70 ans, et vous désignez votre fille unique comme bénéficiaire.
Elle recevra 152 500 € exonérés, puis sera taxée à 20 % sur les 147 500 € restants. Soit environ 29 500 € d’impôt, pour 300 000 € transmis.
On a vu pire, non ?
C’est là que le régime devient un peu moins favorable. Si vous versez des primes après vos 70 ans, l’abattement n’est plus de 152 500 € par bénéficiaire, mais de 30 500 € pour l’ensemble des bénéficiaires confondus.
Autrement dit ,plus vous ouvrez votre contrat tôt, plus vous bénéficiez d’un régime fiscal doux. Et plus vous attendez, plus la transmission risque de s’alourdir.
C’est classique : on ouvre une assurance-vie après 70 ans, souvent en se disant "je le ferai plus tard". Résultat : l’abattement est limité, la fiscalité grimpe et les objectifs ne sont pas atteints. Ouvrir jeune, même avec de petites sommes, permet de préserver l’antériorité fiscale.
Souvent, tout est transmis à une seule personne. Mais multiplier les bénéficiaires permet de multiplier les abattements. Un contrat de 600 000 € partagé entre 4 bénéficiaires peut être beaucoup moins fiscalisé qu’un contrat de 400 000 € à une seule personne.
L’administration fiscale peut requalifier un contrat si les primes versées sont jugées excessives par rapport au patrimoine ou aux revenus du souscripteur. Cela arrive plus souvent qu’on ne le croit, notamment en fin de vie. L’anticipation et la progressivité sont les clés.
Oui, encore elle. Parce que même avec une fiscalité avantageuse, si vous n’avez pas désigné correctement vos bénéficiaires… les sommes peuvent revenir à vos héritiers selon les règles de droit commun. Et adieu les abattements spécifiques.
L’assurance-vie reste une enveloppe fiscale et patrimoniale d’une efficacité redoutable. Mais pour en tirer le meilleur, il faut :
Chez ALAIA Patrimoine, nous analysons chaque situation pour maximiser l’efficacité fiscale des contrats d’assurance-vie. Vous avez un contrat en cours ou un projet de souscription ?
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